Conditions générales de Ventes2016-12-08T13:00:21+00:00

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les transactions passées sur le site “lesmerveillesdalice.net”.
“Les Merveilles d’Alice” se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment ses conditions générales de vente. En cas de modification, la créatrice appliquera à chaque transaction les conditions générales de vente en vigueur au jour de la transaction.

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur “lesmerveillesdalice.net”, dans la limite des stocks disponibles.
A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). En cas d’indisponibilité, nous nous engageons dans les 20 jours maximum à compter de la date de réception du paiement de créer votre ou vos produits manquant.

“Les Merveilles d’Alice” se réserve le droit de modifier à tout moment ses prix sans préavis et sans autre formalité que de porter les modifications en cause dans les Conditions Générales de Vente en Ligne. Mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment ou vous avez ajouté le produits dans votre panier.

Les prix figurants sur le site sont des prix en euros.
La TVA n’est pas applicable selon l’article 293B du Code Général des Impôts.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de port.

Vous pouvez effectuer les règlements suivant :

Par chèque bancaire ou Manda Cash :
à l’ordre de : “Les Merveilles d’Alice”
votre commande est alors réservée pendant 10 jours. Au-delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée. La transaction ne sera traitée qu’à réception de votre chèque.

Par Paypal :
à l’adresse: lesmerveillesdalice@live.fr
votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au-delà de ce délai, sans réception de paiement, elle sera annulée. La transaction ne sera traitée qu’à réception de votre paiement.

Par Virement bancaire : votre commande est alors réservée pendant 10 jours. Au-delà de ce délai, sans réception de paiement, elle sera annulée. La transaction ne sera traitée qu’à réception de votre paiement.

“Les Merveilles d’Alice” se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une transaction émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.
“Les Merveilles D’Alice” se réserve le droit d’annuler une commande et s’engage à prévenir le client par mail ou téléphone sous 3 jours.

Pour une livraison en France métropolitaine :

Le montant des frais d’expédition inclus les frais de gestion, les frais de port, les frais d’emballage sur le site “lesmerveillesdalice.lartisanat.net” et dépendent du poids de la commande et du mode de livraison sélectionné.

L’ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrables. Les délais de livraison indiqués sur le bon de commande ne sont donnés qu’à titre indicatif. Ils correspondent au temps de préparation de la commande, à cela il faut ajouter le délai de livraison du transporteur (La Poste).
Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur d’annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts.
Tout article disponible en stock est expédié sous 2 à 5 jours. Dans tous les autres cas, la disponibilité peut varier entre 5 et 30 jours en fonction du type de produits commandés, ce délai sera signalé sur la fiche du produit en question.

Les produits “lesmerveillesdalice.lartisanat.net” ne peuvent être remboursés, mais échangés. ils doivent faire l’objet d’une demande de retour auprès du site dans les 7 jours suivant la livraison . Dans ce cas, votre article devra nous être retourné à l’état neuf, dans son emballage d’origine à l’adresse indiquée au recto de votre colis, par le même mode d’expédition que nous l’avons envoyé.

Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée ainsi que tout article retourné incomplet, abîmé ou endommagé. Vous pourrez échanger votre produits contre un autre produit du même prix (les frais de livraison ne seront pas offerts).

Le client a pour choix 2 types d’envois : Lettre max (suivi sous lettre bulle) et Colissimo (suivi)

Les Merveilles d’Alice ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu à l’occasion, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, d’inondation, d’incendie ou dégradation des créations suite à l’acheminement de l’objet via le service postal

Le choix et l’achat d’un produit ou d’un service sont placés sous l’unique responsabilité du client.

En cas de non livraison d’une commande ou d’une partie de commande, vous avez un mois maximum (à compter de la date de départ de notre Atelier) pour vous manifester. Au delà de ce délai, nous n’accepterons aucune réclamation.

Adresse pour toute réclamation : lesmerveillesdalice@live.fr

Obligations des “Merveilles d’Alice” : Dans le cas d’acceptation d’une commande, “les Merveilles d’Alice”s’engage à vendre et à livrer au client les produits commandés par ce dernier selon les modalités spécifiées.

Obligations du client : Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, “les Merveilles d’Alice” ne saurait être tenu pour responsable de l’impossibilité de livrer le produit
Le client s’interdit de revendre ou de reproduire les produits “les Merveilles d’Alice” et s’engage à payer le montant de sa commande sous 10 jours en chèque , 7 jours avec Paypal et 10 jours par virement bancaire.

Les photographies sont non contractuelles et réservées à “lesmerveillesdalice.lartisanat.net”. Les couleurs des photos peuvent varier sensiblement en fonction des règlages de votre écran et la taille et forme des bijoux peuvent sensiblement changées.

 

Responsable : ANGEBAULT alice
Adresse du siège social : 5 rue des gemeaux appt 61 21220 gevrey chambertin
N° de SIREN : 534 886 205
SIRET :534 886 205 00010
TVA : TVA non applicable, art.293B du CGI
Code APE/NAF : 3213Z Fabrication d’articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Adresse du site web : http://www.lesmerveillesdalice.lartisanat.net
Adresse email : lesmerveillesdalice@live.fr

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